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> 283W352 | 01/01/1996 au 31/12/2003 | Voirie, parking boulevard Wilson : pièces à l'appui des délibérations. {1996-2003} | |
> 283W353 | 01/01/1998 au 31/12/2004 | Voirie, place Catalogne + parking : pièces à l'appui des délibérations. {1998-2004} | |
> 283W354 | 01/01/2001 au 31/12/2003 | Voirie, classement / déclassement : pièces à l'appui des délibérations. {2001-2003} | |
> 283W355 | 01/01/2003 au 31/12/2003 | Voirie, aménagement place de la République / dalle Arago : pièces à l'appui des délibérations. {2003} | |
> 283W356 | 01/01/2000 au 31/12/2003 | Urbanisme, TGV : pièces à l'appui des délibérations. {2000-2003} | |
> 283W357 | 01/01/1990 au 31/12/2000 | Finances, régis de recettes : pièces à l'appui des délibérations. {1990-2000} | |
> 283W358 | 01/01/2001 au 31/12/2003 | Finances, taxes et produits irrécouvrables : pièces à l'appui des délibérations. {2001-2003} | |
> 283W359 | 01/01/1997 au 31/12/2001 | Finances, garanties d'emprunts écoles privées : pièces à l'appui des délibérations. {1997-2001} | |
> 283W360 | 01/01/1995 au 31/12/2002 | Foncier, bilan acquisitions cessions : pièces à l'appui des délibérations. {1995-2002} | |
> 283W361 | 01/01/1999 au 31/12/2003 | Foncier, Saint Jacques / citadelle (1999) / caserne Mangin: pièces à l'appui des délibérations. {1999-2003} |